Édition du 17 décembre 2024

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Comment décodez-vous ces deux communiqués ?

Premier communiqué : «  Devant des progrès significatifs en négociation – la grève des 21 et 22 juin est annulée »

«  21 juin 2021

Au cours des dernières heures, le comité de négociation de la Fédération de la santé et des services sociaux (FSSS–CSN) a réalisé des progrès significatifs en négociation, en lien avec les objectifs poursuivis par ses 110 000 membres du secteur public. La grève cesse donc immédiatement. La FSSS–CSN réunira l’ensemble de ses syndicats du secteur public prochainement, lorsqu’une entente de principe globale sera constatée.

D’ici la tenue de cette instance, la FSSS–CSN ne fera aucun commentaire sur les négociations. »

Dans le milieu syndical, il est plutôt rare, très rare même, de lire ce genre de communiqué publié par la FSSS-CSN aujourd’hui le 21 juin 2021. Il est question ici de « progrès significatifs en négociation, en lien avec les objectifs poursuivis », d’annulation des journées de grève et d’une réunion de « l’ensemble des syndicats du secteur public ». Il est même précisé : « D’ici la tenue de cette instance […] aucun commentaire sur les négociations ».

Cela sent l’entente de principe qui sera annoncée dans quelques jours seulement.

Il s’agit ici d’une supputation de notre part.

Yvan Perrier

21 juin 2021

9h

Deuxième communiqué : Avancées importantes dans les négociations du personnel de soutien scolaire FEESP-CSN

Voici un deuxième communiqué publié le 9 juin 2021 :

« Avancées importantes dans les négociations du personnel de soutien scolaire FEESP-CSN »

« La mobilisation exceptionnelle du secteur scolaire des 26 et 27 mai derniers fait bouger les choses aux tables de négociation. »

« À la suite de progrès significatifs aux tables de négociations, les syndicats représentant le personnel de soutien scolaire affiliés à la FEESP–CSN annulent les journées de grève prévues les 14, 15 et 16 juin prochains. »

« À la table sectorielle, nous nous sommes entendus sur des éléments importants pour le personnel de soutien scolaire et à la table centrale, les négociations avancent positivement, notamment sur la revendication de la CSN d’accorder une attention particulière aux bas salarié-es. […] C’est pourquoi le personnel de soutien scolaire choisit de laisser toute la place à la négociation. Les membres seront consultés lorsque nous aurons en main une entente globale ».

Il est donc possible de lire ici entre les lignes et de décoder qu’il y a quelque chose qui se rapproche terriblement d’une entente de principe entre le Secrétariat du Conseil du trésor et au moins deux fédérations syndicales affiliées à la CSN.

Yvan Perrier

21 juin 2021

11h45

yvan_perrier@hotmail.com

Dernière heure

Ajout
22 juin 2021
8h30

APTS : La grève de 48 heures se poursuit toujours

Pendant que les parties parviennent à s’entendre du côté du Secrétariat du Conseil du trésor et de la FSSS-CSN, il n’en va pas de même du côté de l’APTS. Il y a eu un "Blitz" de négociation de 72 heures et depuis lundi le 21 juin, les 60 000 professionnelLEs et technicienNEs effectuent un arrêt de travail collectif en appui à leurs revendications.

Ajout
22 juin 2021
10h30

Le "Blitz" de négociation entre le Secrétariat du Conseil du trésor et l’APTS est en cours et se poursuit, d’une manière ininterrompue, depuis jeudi dernier (17 juin 2021).

Voici un extrait du communiqué de presse publié par l’APTS :

"« Les travaux des derniers jours ont permis de réaliser certaines avancées aux tables de négociation, sans parvenir à atteindre nos objectifs de négociation pour le moment. Nous demandons au gouvernement de faire un dernier effort pour arriver à une entente satisfaisante, notamment pour le secteur des centres jeunesse, identifié comme une priorité par le premier ministre. La surcharge de travail pèse lourdement sur nos 60 000 membres, dans toutes les missions et tous les titres d’emploi. Pour assurer l’accessibilité et la qualité des services à la population, le gouvernement doit mettre sur la table une proposition à la hauteur de l’expertise du personnel professionnel et technique, qui est primordiale pour le fonctionnement du réseau de la santé et des services sociaux », soutient Robert Comeau, président de l’APTS par intérim. "

À suivre...

Ajout
22 juin 2021
10h40

Lu sur le mur Facebook de la FNEEQ-CSN

"« Profs en négo : Aux petites heures du matin, votre comité de négociation et de mobilisation a constaté une entente sur les éléments sectoriels. Aucun détail ne sera dévoilé publiquement tant qu’une entente globale à la table centrale ne sera pas constatée et tant que nous n’aurons pas consulté les instances appropriées ainsi que nos membres. »"

À suivre...

Ajout 22 juin 2021
15h30
Lu sur le site Facebook de la FP-CSN
"Une entente de principe a été conclue dans les dernières heures entre la FP-CSN et le gouvernement sur les conditions de travail du personnel professionnel et technique du réseau de la santé. Un pas important de cette négociation vient d’être franchi." 16 juin 2021

Ajout
23 juin 2021
8h45

Communiqué publié par la FTQ annonçant le résultat des votes d’acceptation de l’entente de principe

"La FTQ et ses affiliés dans le secteur public entérinent à 94% l’entente de principe

La Fédération des travailleurs et travailleuses du Québec (FTQ) et ses affiliés dans le secteur public (SCFP, SQEES 298, SEPB, UES 800) annoncent que c’est par une très forte majorité de 94% que l’entente de principe conclue en mai dernier avec le gouvernement a été entérinée par l’ensemble des 57 000 travailleuses et travailleurs qu’ils représentent en éducation, en santé et dans les services sociaux.
Détail des votes d’acceptation de l’entente de principe :
SCFP : 92,34% (éducation 85,69 % ; santé 99%)
SQEES-298 : 93% ;
SEPB : 93% ;
UES 800 : 98 %.

L’entente prévoit un contrat de 3 ans avec des hausses salariales de 2 % par année et une toute nouvelle structure salariale pour les plus bas salariés ainsi que des améliorations aux conditions d’exercice d’emploi favorisant l’attraction et la rétention du personnel. Dans l’entente de principe conclue le 29 mai dernier entre la FTQ et le gouvernement, nous avons aussi convaincu Québec d’intégrer une nouvelle structure salariale à la 3e année de la convention collective, soit au 1er avril 2022, de façon à diminuer l’écart entre les hauts et les bas salariés.

[...]

Le nouveau contrat de travail comprend entre autres :
6 % de hausse salariale (2 % par année) ;
Contrat de 3 ans : 1er avril 2020 au 31 mars 2023 ;
Des augmentations pour les bas salariés, attribuables à la nouvelle structure négociée par la FTQ, allant de 10,4 % à 7,0 % sur trois ans. Exemples : les personnes préposées à l’entretien ménager léger (9,8 %), les concierges classe II (8,7 %), les agents et agentes administratives classe 3 (8,4 %), les secrétaires (8,0 %), les éducateurs et éducatrices en service de garde (7,3 %), les agents et agentes de soutien administratif (7,7 %).
L’employeur double sa contribution au régime d’assurance médicaments de base.
Bonification des salaires d’entrée des professionnels et professionnelles et des techniciens et techniciennes avec la majoration de 1% d’un nombre significatif d’échelons pour les rangements 12 à 28.
Les personnes préposées aux bénéficiaires et les auxiliaires en santé et services sociaux verront leur salaire augmenter d’au moins 15 % sur trois ans, de 22,35 $ à 25,63 $, excluant les primes.
Élargissement de la prime de rétention et d’attraction de 10 % pour quatre nouveaux titres et emploi d’ouvriers spécialisés, dont les mécaniciens et mécaniciennes d’entretien Millwright et les conducteurs et conductrices de véhicules lourds.
Maintien des primes pour les personnes salariées du secteur de la santé et des services sociaux œuvrant auprès de la clientèle présentant des troubles graves du comportement (TGC), pour celles œuvrant auprès de la clientèle dans les centres d’hébergement de soins de longue durée et pour les psychologues.
En parallèle de la négociation, des règlements majeurs rétroactifs au 31 décembre 2010 en équité salariale sont intervenus pour plusieurs catégories d’emploi, dont les auxiliaires en santé et services sociaux, les bibliothécaires et les secrétaires d’école.
Deux versements d’environ 600 $ dont un en 2021 et un autre en 2022 pour les personnes salariées, incluant un versement plus élevé pour les bas salariés."

Ajout
23 juin 2021
16h
Entente de principe globale : la CSN consulte les délégué-es de ses syndicats du secteur public
La CSN vient tout juste d’annoncer ce qui suit :

« Considérant que ces avancées répondent à plusieurs revendications que porte la CSN depuis le début de la négociation, tant sur le plan des conditions de travail et de pratique que sur celui des salaires et des autres matières intersectorielles, les fédérations du secteur public de la CSN recommanderont aux délégué-es de se prononcer en faveur de cette entente. »
La CSN représente 160 000 travailleuses et travailleurs des secteurs public et parapublic.

L’APTS, la CSQ et le SFPQ sont toujours en négociation avec le Secrétariat du Conseil du trésor.

Ajout
24 juin 2021
10h45

Lu sur le site du Secrétariat du Conseil du trésor (Québec)

« Québec annonce une entente de principe globale avec la Confédération des syndicats nationaux qui représente près de 155 000 employées et employés »
[…]
« De plus, cette nouvelle entente avec le plus grand regroupement d’employés et employées du gouvernement du Québec fait en sorte qu’une entente de principe a été conclue avec près de 80 % du personnel du secteur de la santé, et 98 % de celui de l’éducation. »
« Soulignons que le gouvernement du Québec a maintenant conclu une entente de principe avec près de 80 % des 550 000 employées et employés visés par les présentes négociations. »
https://www.tresor.gouv.qc.ca/nouvelles/news/quebec-annonce-une-entente-de-principe-globale-avec-la-confederation-des-syndicats-nationaux-qui-r/?tx_news_pi1%5Bcontroller%5D=News&tx_news_pi1%5Baction%5D=detail&cHash=cb125829642d51fefb452ae570b9ad13. Consulté le 24 juin 2021.

Ajout
24 juin 2021
16h45

Offre de règlement entre le gouvernement du Québec et la FEC-CSQ

"Une offre de règlement a été conclue dans la nuit de mercredi à jeudi entre le gouvernement du Québec et la Fédération des enseignantes et enseignants de cégep (FEC-CSQ) en vue du renouvellement de la convention collective de ses quelque 3 000 membres."

Nous ne sommes pas en mesure de confirmer à ce moment-ci s’il s’agit d’une entente de principe "globale" ou "sectorielle".

À suivre.

Ajout
24 juin 2021
17h

L’entente entre le gouvernement du Québec et la FEC-CSQ porte uniquement sur les enjeux sectoriels.

Ajout
25 juin 2021
8h45

À venir :

La CSQ n’a pas encore conclu d’entente de principe avec le Secrétariat du Conseil du trésor sur le volet monétaire (salaire et autres demandes qui ont un impact pécuniaire).

De plus, trois fédérations affiliées à cette centrale n’ont pas encore finalisé la négociation sur les enjeux sectoriels :

la FPSES (Fédération du personnel de soutien de l’enseignement supérieur) ;

la FPPC (Fédération du personnel professionnel des collèges) ;

et la FSQ (Fédération de la santé du Québec).

Ajoutons que l’APTS et le SFPQ poursuivent (ou disent poursuivre) les négociations sur les volets normatif, monétaire et salarial.

Ajout
25 juin 2021
16h

Communiqué de l’APTS :
La proposition de règlement du Secrétariat du Conseil du trésor sera présentée au conseil général de l’APTS qui décidera de la soumettre ou non aux 60 000 membres de L’Alliance

« Après 18 mois de pourparlers et quatre journées de grève générale les 7, 8, 21 et 22 juin, l’Alliance du personnel professionnel et technique de la santé et des services sociaux (APTS) annonce avoir obtenu une offre patronale globale de la part du Conseil du trésor, qui porte sur les salaires et les conditions de travail mais ne répond pas aux attentes formulées par l’organisation syndicale représentant la majorité des professionnel·le·s et des technicien·ne·s du réseau de la santé et des services sociaux. »

[…]

« Les modalités de l’offre patronale seront présentées à la délégation du conseil général de l’APTS au cours des prochaines semaines. L’instance déterminera alors si elle sera soumise au vote des 60 000 membres dans le cadre d’assemblées générales spéciales. D’ici là, l’APTS ne commentera pas le contenu de la proposition. »

Le conseil général de l’APTS recommandera-t-il ou non aux membres de l’APTS l’adoption de la "proposition de règlement" ?

Il reste à surveiller ce qui va se passer du côté de la CSQ et du SFPQ. Il s’agit là des deux dernières organisations syndicales qui n’ont toujours pas une entente de principe globale ou une proposition de règlement à soumettre à leurs membres.

Ajout
26 juin 2021
15h30

La Fédération de la santé du Québec (FSQ-CSQ), affiliée à la Centrale des syndicats du Québec (CSQ), vient tout juste d’annoncer qu’elle a convenu hier (vendredi 25 juin), en fin de soirée, d’une proposition de règlement sur les matières sectorielles dans le cadre de ses négociations avec le Comité patronal de négociation du secteur de la santé et des services sociaux (CPNSSS) en vue du renouvellement de la convention collective de ses membres.
Cette proposition a été présentée ce matin (samedi 26 juin 2021) à la commission de négociation de la FSQ-CSQ et elle sera soumise au début du mois de juillet aux déléguées de la FSQ-CSQ qui décideront s’ils la transmettent ou non à l’ensemble des membres de la fédération.

À venir :

sur les enjeux sectoriels
Fédération du personnel de soutien de l’enseignement supérieur (FPSES-CSQ) ;
Fédération du personnel professionnel des collèges (FPPC-CSQ) ;

sur le monétaire

CSQ

sur les enjeux sectoriels et le monétaire

SFPQ

Ajout
29 juin 2021
11h30

La Fédération du personnel professionnel des collèges (FPPC-CSQ) vient tout juste d’annoncer qu’elle soumettra une offre de règlement sur les matières sectorielles à ses différentes instances. Il appartiendra aux déléguéEs représentant les 35 syndicats affiliés à se prononcer sur le contenu de cette offre. Dans l’éventualité où elle est jugée satisfaisante, il reviendra ensuite aux membres des syndicats de les accepter ou de les rejeter en assemblée générale.
À venir
Fédération du personnel de soutien de l’enseignement supérieur FPSES-CSQ (sur les enjeux sectoriels) ;
CSQ (sur le monétaire) ;
SFPQ (sur le monétaire et les enjeux sectoriels).

Ajout
30 juin 2021
14h15

Le Syndicat de professionnelles et professionnels du gouvernement du Québec vient tout juste d’annoncer « que ses quelque 21 000 membres de la fonction publique ont voté à 92% en faveur de l’entente de principe intervenue avec le Secrétariat du Conseil du trésor le 7 juin ».

Voici les principaux faits saillants de l’entente :

Convention collective d’une durée de trois ans (1er avril 2020 au 31 mars 2023) ;
2 % d’augmentation par année ;
1 % d’augmentation pour les échelons 1 à 8 au 1er avril 2022 ;
0,5 % d’augmentation au 1er avril 2022 pour les détenteurs d’un baccalauréat au 18e échelon ;
Une journée de congé mobile supplémentaire après trois ans dans le même corps d’emploi au sein du même ministère ou organisme. Une autre journée supplémentaire après cinq ans dans les mêmes conditions.
Versement pour le service effectué pour la période du 1er avril 2019 au 31 mars 2020 : 0,33 $ pour chaque heure rémunérée du 1er avril 2019 au 31 mars 2020.
Versement pour le service effectué pour la période du 1er avril 2020 au 31 mars 2021 : 0,33 $ pour chaque heure rémunérée du 1er avril 2020 au 31 mars 2021.

Ajout
30 juin 2021
19h40

La Centrale des syndicats du Québec (CSQ) vient d’annoncer la conclusion d’une proposition de règlement global avec le Conseil du trésor qui sera soumise, d’ici la fin septembre, pour approbation par les membres de la centrale.
Le projet de règlement proposé par le gouvernement prévoit une augmentation salariale de 6 % sur 3 ans, tout en accordant une attention particulière à l’amélioration de la rémunération pour les plus bas salariés.

La Fédération du personnel de soutien de l’enseignement supérieur (FPSES-CSQ) vient de publier un communiqué dans lequel elle annonce qu’elle sollicitera l’avis de ses membres sur le contenu d’une offre de règlement sectorielle soumise, aujourd’hui même, par le Secrétariat du Conseil du trésor.

Le SPGQ a annoncé pour sa part que les professionnelLEs des collèges représentées par le Syndicat de professionnelles et professionnels du gouvernement du Québec (SPGQ) ont voté majoritairement pour un mandat de grève de 5 jours imputable à un piétinement à la table de négociation. Les propositions mises de l’avant par l’employeur semblent insuffisantes aux yeux des négociatrices et des négociateurs du SPGQ pour améliorer l’attraction et la rétention du personnel professionnel dans les collèges.

Deux groupes ne semblent pas avoir finalisé leur négociation avec le Secrétariat du Conseil du trésor :

Le SFPQ et les professionnelLEs des collèges affiliéEs au SPGQ.

Zone contenant les pièces jointes

Yvan Perrier

Yvan Perrier est professeur de science politique depuis 1979. Il détient une maîtrise en science politique de l’Université Laval (Québec), un diplôme d’études approfondies (DEA) en sociologie politique de l’École des hautes études en sciences sociales (Paris) et un doctorat (Ph. D.) en science politique de l’Université du Québec à Montréal. Il est professeur au département des Sciences sociales du Cégep du Vieux Montréal (depuis 1990). Il a été chargé de cours en Relations industrielles à l’Université du Québec en Outaouais (de 2008 à 2016). Il a également été chercheur-associé au Centre de recherche en droit public à l’Université de Montréal.
Il est l’auteur de textes portant sur les sujets suivants : la question des jeunes ; la méthodologie du travail intellectuel et les méthodes de recherche en sciences sociales ; les Codes d’éthique dans les établissements de santé et de services sociaux ; la laïcité et la constitution canadienne ; les rapports collectifs de travail dans les secteurs public et parapublic au Québec ; l’État ; l’effectivité du droit et l’État de droit ; la constitutionnalisation de la liberté d’association ; l’historiographie ; la société moderne et finalement les arts (les arts visuels, le cinéma et la littérature).
Vous pouvez m’écrire à l’adresse suivante : yvan_perrier@hotmail.com

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