Édition du 28 janvier 2025

Une tribune libre pour la gauche québécoise en marche

Europe

Albanie. Dans la peau des réfugiés

Les politiques migratoires de la première ministre italienne Giorgia Meloni ont un coût moral, social et économique très élevé. Elles visent à déboucher sur un consensus en s’en prenant au pouvoir judiciaire et en violant la Constitution italienne tout autant que la législation européenne en matière d’asile et de droits de l’homme.

13 janvier 2025 | tiré d’orient XXI | Traduction de l’italien par Christian Jouret | Photo : Shengjin, le 11 octobre 2024. Un officier de police italien se tient devant un Centre de rétention récemment construit par l’Italie dans le port de Shengjin, à environ 60 km au nord-ouest de Tirana, la capitale albanaise.
https://orientxxi.info/magazine/albanie-dans-la-peau-des-migrants,7882 -Adnan Beci / AFP

L’image montre un soldat en uniforme qui se tient au centre d’une zone sécurisée, probablement à l’extérieur d’une installation. À l’arrière-plan, on peut voir des structures métalliques grises et des murs, créant une ambiance de confinement. Le sol est en béton, et il y a une passerelle colorée qui semble être verte ou bleue. Le ciel est nuageux, suggérant un temps sombre. L’ensemble de l’image évoque un sentiment de sécurité renforcée et de surveillance.

L’image montre un symbole abstrait en noir, composé de formes géométriques et de courbes. Ce design est placé à l’intérieur d’un cadre rectangulaire aux coins arrondis. Les lignes semblent dynamiques et évoquent un sentiment de mouvement ou de fluidité. Ce type de motif peut être associé à l’art moderne ou à des représentations stylistiques.

Ce reportage a été réalisé dans le cadre des activités du réseau Médias indépendants sur le monde arabe. Cette coopération régionale rassemble Assafir Al-Arabi, BabelMed, Mada Masr, Maghreb Émergent, Mashallah News, Nawaat, 7iber et Orient XXI.

Dans la nuit du 16 au 17 juin 2024, trois touristes français à bord d’un voilier ont secouru douze migrants qui se trouvaient sur une embarcation en train de couler à environ 190 kilomètres des côtes de Calabre. Soixante-seize personnes, parties de Bodrum en Turquie, se trouvaient à bord. Beaucoup d’entre elles étaient des enfants, certains âgés de moins de 5 ans, ainsi que des femmes enceintes. Elles venaient principalement d’Irak, d’Iran et d’Afghanistan. Pendant cinq jours, elles avaient dérivé sans eau ni nourriture entre la Grèce et l’Italie sans que personne ne leur porte secours.

Frontex ne répond pas

Le 16 juin, le naufrage avait été signalé à Ranj Pzhdari, un journaliste kurde qui reçoit fréquemment des appels concernant les difficultés rencontrées lors des traversées ou des demandes d’aide de la part de membres de familles à la recherche de leurs proches morts ou disparus en mer. Pzhdari a immédiatement contacté Alarm Phone [1], qui, à son tour, a communiqué leur localisation aux gardes-côtes italiens. Ces derniers ont déclaré avoir alerté les bateaux de la zone et envoyé un navire marchand après s’être assuré que les avions de Frontex survolaient également cette zone maritime. L’agence européenne de garde-frontières et de garde-côtes a toutefois nié avoir mené des opérations ce jour-là.

L’image montre une vue aérienne d’un bateau en détresse sur des eaux agitées. Le navire semble en partie submergé et des personnes sont visibles à bord, cherchant probablement de l’aide. Dans le coin supérieur, on remarque un logo qui indique l’intervention des garde-côtes. Les conditions météorologiques semblent difficiles, accentuant la situation d’urgence.

Image du reportage « La strage nascosta » consacré au naufrage de la Roccella Jonica, diffusé le 27 octobre.

Ce énième drame maritime, survenu au large du petit village balnéaire de Roccella Jonica, est resté entouré d’un halo de mystère pendant des mois. Aucune information n’a filtré sur le nombre de corps récupérés, leur acheminement ayant eu lieu de nuit et dans des ports distants de plusieurs centaines de kilomètres, ce qui a empêché les quelques journalistes présents de documenter les faits. Les douze survivants ont été transférés dans quatre hôpitaux différents et même ceux qui travaillaient sur le port n’étaient pas conscients de la gravité de l’événement. Aucune cérémonie officielle n’a été organisée pour commémorer les victimes et aucun message de condoléances n’a été envoyé aux survivants par les institutions politiques.

« Un an et demi s’est écoulé depuis la tragédie de Cutro (en février 2023), lorsqu’il est apparu que l’image du gouvernement avait été ternie par les conséquences tragiques de ses politiques migratoires, avec les 94 morts au vu et au su des ministres et du monde entier », a commenté Rosamaria Aquino, la journaliste de Report qui, la première, a rédigé le 27 octobre le rapport sur ce dernier événement de Roccella Jonica. « Qui sait si par souci d’éviter le même embarras, un brouillard n’avait pas recouvert les morts et les témoins de ce massacre », s’est interrogée l’autrice.

Ce n’est d’ailleurs pas un hasard si le rapport 2024 sur la liberté de la presse de Reporters sans frontières place l’Italie à la 46e place sur 180 pays étudiés. Depuis des années, nous assistons à une emprise progressive du politique sur les organes d’information et les institutions démocratiques, faite d’intimidations, de dispositions contraignantes et de menaces de plus en plus fréquentes et inquiétantes. C’est dans ce climat de tension et de censure qu’il faut replacer le vif affrontement de ces dernières semaines entre le gouvernement de Georgia Meloni et le pouvoir judiciaire à propos de l’invalidation par le Tribunal de Rome de la détention de douze ressortissants étrangers qui avaient été transférés au Centre de rétention (CPR) de Gjadër, en Albanie, le 18 octobre 2024. Comparée au silence assourdissant qui a couvert la tragédie de Roccella Jonica, la couverture médiatique consacrée à cette affaire a en effet été extrêmement importante et il convient de comprendre pourquoi.

L’image présente une carte de l’Albanie. On peut y voir les principales villes du pays, telles que Tirana, Durrës, Shkodër, et Vlore, indiquées par des points. La carte est également entourée de pays voisins, comme le Monténégro au nord-ouest, le Kosovo au nord-est, la Macédoine du Nord à l’est et la Grèce au sud. Des indications de distance sont présentes, ainsi qu’une légende signalant les sources et la date de mise à jour.

La liste mouvante des pays « sûrs »

L’accord sur le contrôle des flux migratoires signé en novembre 2023 par la première ministre italienne Meloni et le président albanais Edi Rama stipule que les hommes adultes, non vulnérables, originaires de pays « sûrs » [2], et secourus par les navires des autorités italiennes dans les eaux internationales seront transférés vers les deux centres de rétention construits à Shengjin et à Gjadër.

Le 14 octobre, un bateau parti de Libye avec 86 personnes à son bord a été secouru par les autorités italiennes en Méditerranée. Au lieu d’être transférées vers le port « sûr » le plus proche, comme l’exige le droit international, seize d’entre elles ont été emmenées en Albanie par le navire Libra de la marine italienne, une embarcation militaire de 80 mètres avec un équipage de 70 personnes. Deux d’entre elles, parce qu’il s’agissait de mineurs, ont été immédiatement renvoyées en Italie et deux autres ont été écartées, étant jugées « vulnérables ». Dans la mesure où la procédure frontalière accélérée prévue par le protocole bilatéral a été jugée inapplicable par le tribunal de Rome, les 12 migrants restants ont également été renvoyés vers l’Italie. Leurs pays d’origine, le Bangladesh et l’Égypte, ne peuvent en effet être considérés comme « sûrs » en application d’un récent arrêt de la cour de justice des Communautés européennes, selon lequel un pays doit l’être pour l’ensemble de sa population et de son territoire pour être défini comme tel.

Le gouvernement a vivement réagi en qualifiant cette mesure d’ingérence inacceptable du pouvoir judiciaire dans les décisions de l’exécutif. Le ministre de la justice, Carlo Nordio, a déclaré : « Ce n’est pas au pouvoir judiciaire de définir si un État est plus ou moins “sûr”, il s’agit d’une décision politique de très haut niveau. Nous prendrons des mesures législatives. » [3]

De fait, le 21 octobre, le Conseil des ministres a approuvé un décret-loi controversé (n° 158/2024) introduisant des dispositions urgentes dans les procédures de reconnaissance de la protection internationale. Une liste précédente avait déjà été publiée en mai sur la base d’un décret ministériel qui élargissait la liste des États « sûrs » — Algérie, Bangladesh, Cameroun, Colombie, Côte d’Ivoire, Égypte, Gambie, Géorgie, Ghana, Maroc, Nigeria, Pérou, Sénégal, Sri Lanka et Tunisie — la faisant passer à 22 — avec l’ajout d’une nouvelle liste — l’Albanie, la Bosnie-Herzégovine, le Cap Vert, le Kosovo, la Macédoine du Nord et la Serbie. Cette liste est assortie d’une fiche précisant les zones ou les catégories de personnes pour lesquelles la sécurité n’était pas garantie.

La transformation du décret interministériel au décret-loi est significative, puisque ce dernier, ayant force de loi, ne peut pas être révoqué par les juges en vertu du droit italien. Mais la primauté du droit communautaire, qui est à la base du processus d’intégration européenne, est incontestable et le droit communautaire doit toujours prévaloir sur le droit national.
En vertu de ce principe, le 29 octobre, le tribunal de Bologne a renvoyé le décret-loi devant la Cour européenne dans le cadre d’un recours introduit par un demandeur d’asile bangladais. Dans une question détaillée envoyée à Luxembourg, les magistrats italiens ont même fait référence à l’Allemagne nazie, qui était un lieu « sûr » pour la majorité de la population allemande, mais extrêmement dangereux pour certaines minorités, comme les juifs, les homosexuels, les Roms et les opposants au régime.

« Si d’aucuns pensent être au siège de Rifondazione Comunista [4] alors qu’ils officient au tribunal, et bien qu’ils quittent leur robe d’avocat, qu’ils se présentent aux élections et qu’ils fassent de la politique » [5] a riposté le ministre des infrastructures et des transports, Matteo Salvini.

La résistance des tribunaux

Le 4 novembre, le tribunal de Catane a rendu une nouvelle décision de non-validation de la détention d’un citoyen égyptien ordonnée deux jours plus tôt par le quartier général de la police de Raguse. S’appuyant sur la décision de la Cour européenne du 4 octobre, le juge a estimé qu’il appartenait au pouvoir judiciaire d’évaluer au cas par cas si un pays d’origine était « sûr » ou non. Il s’agit de la première affaire dans laquelle un tribunal rejette l’application du récent décret-loi et il est fort probable que ce ne soit pas la dernière.

Début novembre, le ministère italien de l’intérieur a en effet déclaré que le navire de la marine Libra avait quitté Lampedusa le jour même pour l’Albanie avec huit migrants à bord — trois Égyptiens et cinq Bengalis — pour être conduits vers le hotspot mis en place dans le port de Shengjin, et de là transférés au centre de Gjadër où leurs demandes d’asile seraient examinées. « Un navire de guerre est utilisé pour transporter huit migrants de Lampedusa à l’Albanie », a commenté Angelo Bonelli, député de l’Alliance de gauche et des Verts, dans une note datée du 6 novembre « un voyage qui coûte bien 36 000 euros par migrant ». Le premier transfert effectué à la mi-octobre avait coûté plus de 200 000 euros.

Juste après avoir débarqué au port de Shenkjin, le 8 novembre, l’une des personnes a été diagnostiquée par les médecins comme étant vulnérable pour raisons de santé et a été rapatriée en Italie par le patrouilleur de la marine. Ses compagnons sont également revenus dans la nuit du 12 au 13 novembre, car la cour de Rome a suspendu l’ordonnance de validation de leur détention, remettant le tout entre les mains de la Cour européenne de justice.

La stratégie de Meloni

L’Associazione Studi Giuridici sull’Immigrazione (ASGI) [6] a déclaré dans un communiqué que la nouvelle liste des pays « sûrs » non seulement ne permettait pas de résoudre les cas critiques contestés, mais qu’elle les amplifiait au risque de constituer une menace dangereuse pour le droit d’asile avec de très graves implications juridiques et humaines. En outre, certains des pays considérés comme « sûrs » ne figurent sur aucune des listes adoptées par d’autres États membres de l’Union européenne, mais que ces listes coïncident avec ceux d’où proviennent le plus grand nombre de demandeurs d’asile en Italie. « L’objectif de soumettre la majorité des demandeurs à la procédure accélérée aux frontières et à un éventuel enfermement dans des centres albanais est donc logique, faisant de cette procédure, de facto, la norme », peut-on lire dans le document.

Arturo Salerni, avocat pénaliste chez Progetto Diritti [7] et avocat d’Open Arms [8] dans l’affaire contre Matteo Salvini, a qualifié de « grossières » les réactions du gouvernement. « Ils savent très bien qu’avec les vents de xénophobie qui soufflent sur l’Europe, le cas albanais pourrait être un modèle à reproduire et que quiconque s’oppose à cet objectif est considéré comme un adversaire », a-t-il déclaré à Babelmed.

Le pouvoir judiciaire a été pointé du doigt au motif qu’il ne coopérait pas avec le gouvernement, comme si, ignorant la séparation des pouvoirs, il devait être un organe qui coopère avec les autorités gouvernementales et non l’organe qui doit appliquer la loi, c’est-à-dire ce qui se trouve dans le système juridique avec ses spécificités hiérarchiques de normes, en respectant le fait que la norme constitutionnelle est au-dessus de la norme ordinaire et que la norme supranationale est immédiatement applicable dans chaque pays de l’Union.

Il est loin le temps où Silvio Berlusconi accusait les juges d’être des « communistes », mais, apparemment, discréditer le pouvoir judiciaire reste l’un des chevaux de bataille de la droite italienne. « Lorsque Berlusconi était aux affaires, il ne s’agissait que de la magistrature d’instruction, c’est-à-dire de l’activité et les pouvoirs du procureur, la manière dont les enquêtes étaient menées, la détention provisoire utilisée pour extorquer des aveux et l’attentat qui aurait été perpétré contre sa personne », a souligné l’avocat. Meloni, quant à elle, fait la guerre aux juges « corrompus » pour avoir un adversaire qui détournera l’attention de ses échecs politiques en jouant sur les questions d’identité dans une optique de rassemblement national. Dans son récit démagogique, les institutions nationales et supranationales deviennent donc des organes politisés qui tentent d’imposer des règles contraignantes au gouvernement majoritaire.

L’image montre un groupe de policiers en uniforme, posant sur une voiture de police. Ils sont situés dans une rue animée, entourés de nombreuses personnes qui marchent. L’arrière-plan montre des bâtiments typiques, et l’atmosphère semble vivante avec des passants. Les policiers semblent détendus tout en restant attentifs à leur environnement.

Le rapport de la Commission européenne contre le racisme et l’intolérance a récemment dénoncé le vocabulaire hostile qui affecte les personnes qui traitent des phénomènes migratoires en Italie, évoquant également l’usage de plus en plus fréquent par la police de pratiques de profilage racial. Le rapport fait référence à l’utilisation de critères tels que la race, la couleur de peau, la langue, la religion, la nationalité, l’ethnicité au cours d’opérations de surveillance, de contrôle et d’enquête sans aucune justification. Policiers à Rome, Italie.Adrian Pingstone / Wikimedia Commons

L’érosion de l’État de droit

Salerni estime que l’affrontement actuel entre le gouvernement et le pouvoir judiciaire sur la question de l’asile doit être considéré comme faisant partie d’un projet plus large : celui de la verticalisation du pouvoir qui comprend, d’une part, le présidentialisme et, d’autre part, la non-tolérance de tout ce qui pourrait entraver, ou réguler, les pouvoirs législatif et exécutif. « Nous sommes confrontés à une attaque générale contre les principes constitutionnels, mais aussi contre le fonctionnement d’un État fondé sur la séparation des pouvoirs », a-t-il expliqué, en mentionnant le débat en cours sur la possibilité d’abolir la carrière unifiée dans la magistrature.

Un autre élément important est que ce démantèlement de certains principes de l’État de droit s’accompagne d’une attaque contre les personnes étrangères pour lesquelles la protection de la dignité personnelle, prévue à l’article 2 de la Constitution, est considérablement réduite, voire niée. En outre, le droit d’asile, inscrit à l’article 10 de la Constitution, est de plus en plus instrumentalisé, et même le droit à la vie n’est plus garanti, les opérations de sauvetage en mer étant elles-mêmes combattues. De plus, la signature d’accords avec les pays que ces personnes fuient constitue un déni flagrant du droit d’asile.

Federica Araco : journaliste. Elle a contribué à plusieurs enquêtes sur les pays méditerranéens et à la création de la version italienne du site web Babelmed de 2008 à 2015. Federica Araco travaille sur les droits de l’homme, les migrations, les questions de genre et le développement durable.

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[1Alarm Phone est un numéro de téléphone international désormais connu dans toute la Méditerranée. L’initiative, mise en place en 2014 après le naufrage de 600 personnes originaires d’Afrique et du Proche-Orient, implique 200 bénévoles de 16 pays qui offrent un service gratuit 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7.

[2Les lois nationales, qui transposent en la matière des dispositions issues du droit européen (directive 2005/85/CE), indiquent qu’un pays peut être considéré comme sûr lorsqu’il peut être démontré qu’il « (…) n’y est jamais recouru à la persécution, ni à la torture, ni à des peines ou traitements inhumains ou dégradants et qu’il n’y a pas de menace en raison d’une violence qui peut s’étendre à des personnes sans considération de leur situation personnelle dans des situations de conflit armé international ou interne ». Ceci étant, un ressortissant d’un pays dit « sûr » peut tout de même déposer une demande de protection.

[3Conférence à Palerme, citée par Repubblica du 19 octobre 2024.

[4Parti politique italien fondé en 1991 par d’anciens membres du PCI qui refusaient le tournant vers la social-démocratie

[5Il Giornale, 30 octobre 2024.

[6Association d’études juridiques sur l’immigration, Turin.

[7L’association, qui a été créée il y a vingt ans, est un lieu d’initiative, de recherche et de discussion sur les questions des droits des citoyens et des groupes sociaux avec une référence particulière aux ressortissants étrangers, aux mineurs, aux femmes, aux détenus et, plus généralement à toutes les personnes particulièrement vulnérables, touchées par la discrimination et la marginalisation sociale et économique.

[8Open Arms est une organisation humanitaire, non gouvernementale et sans but lucratif dont la mission principale est de protéger la vie des plus vulnérables en situation d’urgence. Présentée comme une entreprise de secourisme et de sauvetage maritime avec plus de vingt ans d’expérience sur les côtes du territoire espagnol.

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