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Programme de la Nupes : ce que veut la gauche unie

La Nouvelle union populaire écologique et sociale a dévoilé ce jeudi 650 propositions qui dessinent une véritable alternative au premier quinquennat d’Emmanuel Macron.

19 mai 2022 | tiré de la lettre d’Alternatives économiques | Photo © Nadia Diz Grana

Par La rédaction

Qui a peur de l’union de la gauche ? Beaucoup de monde, en tout cas dans une certaine élite, si l’on en croit les manchettes des magazines, les éditos inquiets des grands quotidiens, ou les notes catastrophistes de certains think tanks. Il faut pourtant raison garder : si l’on se penche en détail sur les 650 propositions dévoilées ce jeudi par la Nouvelle union populaire, écologique et sociale (Nupes), les procès en charlatanisme et autres cris d’orfraies sur l’extrême radicalité de leur feuille de route paraissent bien caricaturaux. C’est un programme, certes, ambitieux qui se dessine, assurément de gauche, mais aussi très précis et travaillé.
Sans surprise, étant donné le rapport de force politique, les propositions de « L’avenir en commun », le programme de La France insoumise à la présidentielle, ont servi de base de travail. Des divergences subsistent entre les différentes familles de gauche : « Nous ne pouvions pas, dans des délais aussi courts et après une si longue période sans débat, tout d’un coup nous mettre d’accord sur tout et en tout point. Ce n’était pas possible », a assumé d’emblée Jean-Luc Mélenchon dans sa présentation.

Ces divergences, mineures (elles portent sur 33 des 650 mesures avancées), ne sont pas tues, mais exposées dans le programme lui-même. Elles concernent notamment la place du nucléaire dans la transition énergétique, le maintien ou non de la France dans l’Otan, la lutte contre la prostitution, ou encore les violences policières. Certaines questions restent sans réponse très claire, sur le financement, sur les enjeux européens, etc. Mais est-ce la vocation d’un programme d’avoir réponse à tout ? Union ne veut pas dire absorption. C’est même l’inverse qui aurait été inquiétant.

1/ Un autre partage des richesses

Le pouvoir d’achat représente la principale préoccupation des Françaises et des Français. Et ils ont raison. Selon les données du ministère du Travail, à la fin mars, ouvriers et employés avaient perdu 2,3 % de pouvoir d’achat sur un an. Et l’avenir n’est guère plus reluisant : selon la Banque de France, les négociations salariales devraient aboutir à une hausse de 3 % pour 2022, quand l’Insee annonce une inflation à 4,8 % fin avril et à 5,4 % en juin. D’Emmanuel Macron au programme des gauches, le diagnostic est similaire : il faut répondre à ce problème. Mais les solutions proposées sont très différentes.

Le président de la République affiche des soutiens utiles mais temporaires au pouvoir d’achat : chèque alimentaire, limite de la hausse du prix de l’énergie, remise sur le plein d’essence, revalorisation anticipée des retraites et des minima sociaux au 1er juillet.

A l’inverse, la Nupes propose un nouveau contrat social sur les revenus et le patrimoine, en faisant le constat d’une dégradation de la situation qui dépasse le pic d’inflation actuelle.

De fait, entre les années 1980-1990 et la dernière décennie, la progression du pouvoir d’achat (par unité de consommation, ou UC, c’est-à-dire en tenant compte du nombre de personnes par foyer) a été divisée par trois (de 1,2 % à 0,4 % en moyenne annuelle).

S’y ajoutent de fortes inégalités salariales. Avant prise en compte de l’inflation, le revenu des ménages par UC a progressé de 3,7 % en 2021. Selon les données du cabinet Scalens, celui des patrons du CAC 40, image symbolique de la dynamique des hauts salaires, a augmenté l’an dernier de 67 %, pour une moyenne de 8,7 millions d’euros.

C’est à ces problèmes structurels que s’adressent les propositions des gauches et selon trois axes : augmenter les revenus, donner plus de pouvoir aux salariés dans l’entreprise et rendre le système fiscal plus progressif.

Concernant les salaires, le Smic serait porté à 1 500 euros net par mois. La doxa des économistes a été profondément modifiée ces dernières années pour conclure à un effet nul ou faiblement négatif sur l’emploi d’une hausse du salaire minimum.
Mais, le problème des salaires dépasse celui des plus bas d’entre eux. Les gauches veulent une conférence sociale qui demandera aux entreprises de prendre leur part dans quatre domaines : augmenter les salaires, limiter les écarts de 1 à 20 dans chaque entreprise, pousser à l’égalité femmes-hommes et faire sorte que les montants supplémentaires consacrés chaque année à la masse salariale soient au moins égaux au montant des dividendes et des rachats d’actions.

C’est donc un tout autre partage de la richesse créée qui se mettrait en place, en particulier pour les fortes rémunérations, car le programme propose d’interdire parachutes dorés, retraites chapeaux et stock-option.

Ces évolutions auraient d’autant plus de chance de voir le jour que la représentation de salariés dans les instances de décision des entreprises serait portée à un tiers des membres au minimum et à la moitié dans les grandes entreprises. Ce qui changerait la répartition du pouvoir dans les sociétés.
Enfin, une grande réforme fiscale viendrait achever de rééquilibrer le partage des revenus et des patrimoines. L’impôt sur le revenu serait rendu plus progressif (instauration de quatorze tranches), les revenus du capital (dividendes, plus-values, intérêts) seraient taxés au même niveau que ceux du travail, les moyens seraient mis pour une véritable lutte nationale contre la fraude et l’évasion fiscale, l’ISF serait rétabli (espérons que ce serait en étant moins mité que son prédécesseur) et s’y ajouterait une dimension climatique (les gros patrimoines pollueurs seraient plus taxés). La TVA sur les produits de première nécessité serait réduite, tandis que prendrait place un taux élevé sur les produits de luxe.

Le programme des gauches comporte des mesures immédiates de soutien au pouvoir d’achat, comme le blocage des prix des produits de première nécessité (essence, alimentation, énergie) et un contrôle des prix alimentaire. Mais, l’essentiel des propositions est plus audacieux. Il vise, rien de moins, à bâtir un nouveau contrat social dans l’entreprise, et un rééquilibrage des revenus et des patrimoines en faveur de ceux du bas de l’échelle sociale.
Christian Chavagneux

2/ Dépenses publiques et protection sociale : prévenir plutôt que guérir

Si la Nupes parvient à Matignon, la politique sociale devrait constituer un dossier explosif de cohabitation avec Emmanuel Macron, tant leurs philosophies sont opposées sur le sujet. Pour le locataire de l’Elysée, le travail prime et les droits viennent ensuite, comme en témoignent les choix de demander des contreparties aux bénéficiaires du RSA, de durcir les conditions d’accès à l’assurance chômage, ou de renforcer la prime d’activité. A l’inverse, la coalition de gauche fait de la lutte contre la pauvreté un préalable à l’insertion des personnes précaires.

Le catalogue de mesures à leur destination est ainsi particulièrement fourni : mise en place d’une « garantie d’autonomie » censée assurer 1 063 euros minimum par mois pour toute personne âgée de 18 ans et plus, d’une garantie d’emploi pour tous avec des postes créés par l’Etat dans les « secteurs d’urgence », annulation de la réforme de l’assurance chômage, prise en compte du revenu de solidarité active (RSA) pour valider des trimestres en vue de la retraite, etc.

La logique « mieux vaut prévenir que guérir » vaut aussi pour le reste de la population. La Nupes veut rétablir la retraite à 60 ans à taux plein avec 40 annuités de cotisation et revaloriser les pensions (1 500 euros minimum par mois pour une carrière complète par exemple).

Le programme regorge de mesures pour alléger la pression du travail sur la vie personnelle, comme le renforcement de la médecine du travail, l’allongement des congés parentalité, ou l’ouverture d’une conférence sociale consacrée à la réduction du temps de travail.

Au-delà de la question de l’emploi et des protections qui y sont associées, la Nupes veut garantir que 100 % des soins prescrits soient remboursés, investir dans les services publics, notamment en recrutant des soignants et aides-soignants, revaloriser certaines prestations telles que l’allocation adultes handicapés (AAH) et prendre en charge des services qui deviendraient gratuits pour les citoyens : celui de manger à la cantine pour les enfants, de recourir à la procréation médicalement assistée (y compris pour les personnes trans), ou encore d’obtenir des protections périodiques.

Pour financer ces nombreuses promesses, la Nupes assure avoir les recettes, entre la « révolution fiscale » décrite ci-dessus, et les taxes et prélèvements assis sur une croissance censée devenir plus dynamique.

Concernant les recettes de la seule Sécurité sociale, la Nupes compte sur une hausse des cotisations rendue possible par la hausse des salaires. Elle compte également augmenter les cotisations vieillesse pour financer la réforme des retraites, mais aussi en prélever sur les dividendes, la participation, l’épargne salariale ou les heures supplémentaires, largement défiscalisés aujourd’hui.
Là aussi, il s’agit de l’exact inverse d’Emmanuel Macron, qui incite fiscalement les patrons à verser de l’intéressement et de la participation plutôt qu’à augmenter les salaires.

Vincent Grimault

3/ Ecologie : relever l’ambition et gouverner par les besoins

Comme le montrent ses propositions sur les cantines scolaires, le programme de la Nupes tâche d’articuler social et écologie. On y retrouve donc logiquement la proposition du programme de LFI qui consiste à rendre gratuits les premiers mètres cubes d’eau « indispensables à la vie digne ». Une manière de matérialiser le slogan insoumis « gouverner par les besoins ».

C’est autour de ces besoins fondamentaux que doit s’organiser la planification écologique portée de longue date par Jean-Luc Mélenchon. Celle-ci se donne un objectif central – réduire de 65 % les émissions de gaz à effet de serre françaises d’ici 2030, contre 40 % actuellement – mais elle se construira aussi « à partir de nouveaux indicateurs de progrès humain » qui restent à définir.

Concrètement, elle sera supervisée par un Conseil à la planification écologique censé recevoir les avis des citoyens, syndicats, ONG, collectivités et branches professionnelles. Là encore, il s’agit de l’approche du programme de LFI, qui proposait de placer cet organe sous la responsabilité du Premier ministre.
L’autre grand principe qui structure le programme écologique de la Nupes est la « règle verte » : une nouvelle norme constitutionnelle imposant de ne « pas prendre plus à la nature que ce qu’elle peut reconstituer ». La présentation du programme n’a cependant pas clarifié la formulation exacte de cette innovation et donc ses conséquences juridiques : conduira-t-elle à interdire tout projet non neutre en carbone ? Ou à empêcher tout prélèvement de ressources naturelles une fois qu’un certain seuil est dépassé ? Avec quels critères scientifiques et quelles sanctions ?
En parallèle de ce cadre général encore imprécis, le programme de la Nupes annonce une batterie de mesures sectorielles. D’abord, de multiples interdictions : subventions publiques aux énergies fossiles, glyphosate et néonicotinoïdes, plastiques à usage unique, obsolescence programmée, publicités pour les produits ou services les plus émetteurs de gaz à effet de serre, coupes rases dans les forêts, etc. La liste est longue.

Interdites également, les « fermes-usines » et les pratiques d’élevage jugées les plus cruelles, comme les poules et lapins en batterie. La chasse, en revanche, fait l’objet d’un désaccord assumé entre LFI et EELV d’un côté, et PS et PCF de l’autre. Les premiers comptent interdire les pratiques les plus décriées et toute forme de chasse les week-ends, jours fériés et vacances. Les seconds annoncent qu’ils ne soutiendront pas ces propositions.

Au-delà de ces mesures de régulation, le programme de la Nupes détaille les très nombreux investissements visant à réindustrialiser le pays et à opérer sa « bifurcation écologique ». On retrouve donc le plan de 200 milliards d’euros sur cinq ans déjà défendu par Jean-Luc Mélenchon. Objectifs : rétablir des pôles publics dans les transports, l’énergie, la santé, la banque, mais aussi développer les transports en commun, l’agriculture paysanne et investir dans la rénovation thermique de 700 000 bâtiments par an, ainsi que dans les énergies renouvelables.
Sans surprise, la question du nucléaire ne fait pas l’unanimité : le PCF annonce qu’il ne s’associerait pas à l’objectif porté par LFI et EELV de produire une électricité 100 % renouvelables. Les communistes veulent en effet maintenir une part d’atome dans la production, tandis que les socialistes chercheront à « optimiser la durée de vie » des centrales existantes.

Des divergences qui permettent à Jean-Luc Mélenchon d’affirmer que la Nupes n’est pas une opération de « fusion idéologique ». Reste à savoir si les débats sur ce sujet entre forces de gauche ne tourneront pas à la fission politique.

Matthieu Jublin

4/ Nationaliser et relocaliser : les ingrédients d’une réindustrialisation ?

L’interventionnisme étatique est assumé par la gauche unie. Pour réindustrialiser le pays, les candidats de la Nupes comptent principalement sur la défense de l’existant et notamment sur les nationalisations. EDF et Engie, dont l’Etat est aujourd’hui actionnaire à hauteur respectivement de 83 % de 23 %, seraient ainsi regroupés au sein d’un pôle public de l’énergie.

L’éventuel futur gouvernement de gauche souhaite également revenir sur certaines ventes de fleurons nationaux à des entreprises étrangères. Les nationalisations concerneraient aussi Alcatel Submarine Network, qui appartient aujourd’hui au finlandais Nokia et est un des leaders mondiaux de la pose de câble sous-marins. Idem, la « branche énergies marines d’Alstom cédée à General Electric et la branche éolienne offshore d’Areva cédée à Siemens » seraient nationalisées.
L’autre grand volet pour réindustrialiser le pays porte sur les relocalisations. Serait ainsi mise sur pied une Agence de la relocalisation, chargée d’identifier les « secteurs indispensables sur le plan social et environnemental » et d’établir un plan de relocalisation pour chacune.

L’efficacité d’un tel dispositif pour dépasser l’aspect incantatoire dépend fortement des acteurs associés et des activités précises à relocaliser. Est-ce vraiment l’espoir d’un retour d’anciennes industries parties ou l’arrivée de nouvelles activités ? Et la stratégie à adopter à l’égard de certaines grandes filières françaises, comme l’aéronautique ou l’automobile, n’est d’ailleurs pas précisée.

Est cependant détaillée la création d’un pôle publique pour la fabrication du médicament, une fonderie française pour les microprocesseurs et un passage du programme est réservé à l’industrie de l’espace, comprenant, entre autres, un soutien à la filière des lancements de satellites.
Justin Delépine

5/ Une autre Europe mais comment ?

Le programme de la Nupes ne met pas en avant une quelconque volonté de sortir la France de l’euro ou de l’Union européenne. Mais, les évolutions souhaitées sont telles, que l’on se demande comment le gouvernement pourrait continuer à travailler avec ses partenaires européens.

L’Union européenne ne fonctionne pas bien, c’est un euphémisme. Les règles de concurrence ont empêché de bâtir des champions européens, obligeant le continent à compter passivement les points entre les Etats-Unis et la Chine. La règle de l’unanimité fiscale bloque ou ralentit la lutte contre les paradis fiscaux européens, la politique agricole reste productiviste et laisse la voie libre aux pesticides, les traités de libre-échange vont à l’encontre de l’accord de Paris, etc.
C’est pourquoi la Nupes propose de changer tout cela : arrêter de signer ces traités, passer au vote à la majorité sur les sujets fiscaux et lutter plus fortement contre les paradis fiscaux, passer à une politique agricole commune qui donne la priorité à l’agroécologie. En résumé, « mettre fin au cours libéral et productiviste de l’Union européenne » pour l’orienter vers une bifurcation écologique et solidaire.

L’Europe commence déjà à bouger en ce sens : la politique industrielle et les aides d’Etat y sont moins honnies, la réduction de la dépendance à l’énergie russe pousse les feux sur les renouvelables, les règles budgétaires strictes ont été suspendues jusqu’en 2024, etc. Cela permettrait-il à un gouvernement Nupes de négocier dans le cadre du Conseil européen et de chercher à développer le recours aux coopérations renforcées ? Ou bien l’attitude serait-elle plus agressive ? Seule la pratique répondra à la question.
C. C.

6/ Education : retour aux fondamentaux

Après un quinquennat Blanquer qui a porté l’exaspération des personnels de l’Education nationale à des niveaux inédits, la Nupes jouait sur du velours et ne se prive pas de répondre favorablement aux demandes exprimées de façon lancinante par le monde éducatif. Le programme des gauches comprend des engagements pour la revalorisation des personnels (dégel du point d’indice, révision des grilles), soumis à une négociation avec les syndicats, et la hausse des recrutements.
Exit, également, la réforme du lycée et Parcoursup, tous deux abrogés, sans toutefois qu’il soit précisé par quoi ils seraient remplacés, alors même qu’un simple retour en arrière (recréation des filières du lycée et au système Admission post-bac ou APB) ne semble guère défendable.

De la même façon, la Nupes propose d’effacer quinze ans de réformes de l’université (loi LRU de 2007, loi Fioraso 2013) ayant abouti à « la mise en concurrence » des établissements, sans dessiner pour l’instant de véritable alternative.

Sont tracées toutefois quelques orientations : rétablissement du cadre national des diplômes, pérennisation des moyens financiers de la recherche, hausse des recrutements et instauration « d’une véritable démocratie universitaire ».
Pour le reste, le programme commun de la gauche réactive les grands principes, qu’il s’agisse de la gratuité « réelle » de l’éducation (transports, manuels, activités périscolaires) ou de la mixité sociale, question qui avait effectivement disparu des radars politiques ces dernières années.

Une nouvelle carte scolaire intégrerait les établissements privés qui – autre retour aux fondamentaux – verraient leurs financements modulés selon leur respect « de la carte scolaire et des obligations de mixité scolaire ».

Prenant enfin acte du malaise enseignant, la Nupes ne néglige pas l’organisation même de l’institution éducative. Outre un soutien aux directeurs et directrices d’école (aide administrative et éducative, amélioration des modes de décharge), elle propose de « mettre fin aux évaluations et aux contrôles permanents en affirmant la liberté pédagogique » et de « redéfinir les relations entre la hiérarchie et les personnels pour en finir avec le management descendant à l’origine de nombreuses souffrances au travail ».

Un contrepied à peu près total aux propositions d’Emmanuel Macron qui, pour ce second quinquennat, entend notamment s’appuyer sur la publicisation des indicateurs de performance et le renforcement de la figure du directeur d’école. Et de quoi, sans doute, s’attirer largement les faveurs des professionnels de l’éducation les 12 et 19 juin prochains.

Xavier Molénat

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