Moins de précipitations, moins de déversements

Un nombre croissant de municipalités enregistre une baisse de l’intensité et du nombre de déversements. Cette diminution peut être attribuée en grande partie à des phénomènes météorologiques exceptionnels : une fonte précoce au printemps 2020 avait réduit la charge sur les réseaux d’égout au moment des grandes pluies printanières et il y avait eu peu de précipitations durant la période de fonte printanière en 2021.

« Il faut se réjouir des résultats du palmarès 2021, mais le portrait sera probablement moins reluisant en 2022, alors qu’on a connu plusieurs épisodes de précipitations intenses au printemps et à l’été », nuance le directeur général de la Fondation Rivières, André Bélanger.

Encore une fois, certaines municipalités sortent avantagées dans le palmarès puisqu’elles ne sont pas dotées d’enregistreurs électroniques permettant de comptabiliser le nombre et la durée des déversements. Le palmarès 2021 rend compte toutefois du nombre de dérivations réalisées par les municipalités. Une dérivation se produit aux stations d’épuration lorsque des eaux usées ne sont pas convenablement traitées avant d’être rejetées dans les rivières.

Des villes plus ambitieuses que le provincial

La Fondation Rivières a invité les 35 villes et municipalités les plus peuplées de chaque région administrative et qui figurent en tête du classement à réagir à leur performance. Huit d’entre elles ont fourni des explications, soit Alma, Baie-Comeau, Blainville, Granby, Lévis, Longueuil, Montréal et Québec.

Plusieurs d’entre elles ont souligné s’être dotées d’objectifs visant une diminution nette des déversements, une position qui contraste avec celle du ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs (MELCCFP). Celui-ci n’a pas doté le Québec d’un objectif global de réduction des déversements d’eaux usées, mais demande simplement de ne pas en augmenter le nombre au-delà des niveaux de 2013, selon sa position ministérielle du 22 septembre 2021. Dans cette même position ministérielle, il accorde même un délai aux municipalités jusqu’au 1er janvier 2030 pour atteindre cet objectif. D’ici là, les rejets supplémentaires sont permis.

« On est dans la bonne direction, affirme André Bélanger. On constate que les élu.e.s municipaux sont sensibles aux enjeux de la qualité de l’eau et que l’amélioration pourrait être accélérée si le gouvernement du Québec avait des objectifs de réduction de déversements et débloquait les investissements nécessaires pour les rencontrer. Nos élu.e.s municipaux sont plus ambitieux que notre gouvernement provincial. »

Attestations d’assainissement : un outil efficace entre les mains d’un ministère en manque de ressources

Le MELCCFP dispose pourtant d’attestations d’assainissement, un outil réglementaire qui a le pouvoir d’aider les municipalités à accélérer et à prioriser les travaux nécessaires pour réduire les déversements. Ces attestations sont le fruit d’une évaluation de la performance des ouvrages des municipalités par le MELCCFP et elles lui permettent de sévir en cas de non-conformité.

La municipalité qui dispose d’une attestation d’assainissement obtient plus rapidement et facilement le financement afin de corriger les ouvrages problématiques, incluant la mise en place d’infrastructures vertes et le remplacement des réseaux unitaires par des réseaux séparatifs, auprès du ministère des Affaires municipales et de l’Habitation (MAMH). Pour l’instant, les demandes de financement par les municipalités déposées au MAMH sont traitées sur une base de premier arrivé, premier servi, alors qu’elles devraient être traitées selon leur potentiel de réduire l’impact sur le milieu récepteur.

Or, c’est à peine 160 municipalités sur 850 pour lesquelles une attestation a été émise à ce jour. Il faudra attendre 2026 pour que ce travail soit complété. Non seulement le MELCCFP doit consacrer plus de ressources à accélérer leur délivrance, mais il devrait aussi rendre leur contenu public. Il faut actuellement présenter une demande d’accès à l’information pour les consulter, alors qu’elles sont d’intérêt public et agissent à titre de guide pour les municipalités.

À propos de l’indice d’intensité des déversements

Le palmarès est réalisé sur la base de l’indice d’intensité des déversements développé par la Fondation Rivières. L’intensité des déversements par habitant est un indicateur qui tient compte de la durée des déversements et de la taille de l’ouvrage qui déborde. Il permet de comparer la performance des municipalités entre elles, peu importe leur taille, et de distinguer celles qui se sont améliorées comparativement aux années précédentes de celles où la situation s’est détériorée.